Les sites Comparagroup
Accueil > Lexique de l'immobilier > Usufruit
Lexique de l'immobilier
Envoyer à un ami Imprimer

Usufruit

Constituant, avec la nue-propriété, le droit de propriété, l’usufruit est le droit de jouir d’un bien et d’en percevoir les fruits, n’offrant toutefois pas, à son titulaire, la possibilité de détruire, ou d’aliéner, le bien, celui-ci étant de plus limité dans le temps, contrairement au droit de propriété qui reste, quant à lui, imprescriptible, la disparition de l’usufruit entraînant alors, pour le nu-propriétaire, un retour en pleine propriété.

Impliquant, pour son bénéficiaire, l’obligation d’entretenir le bien et d’en assumer le coût, l’usufruit ne libère toutefois pas le nu-propriétaire de son obligation d’assumer lui-même les dépenses liées aux réparations les plus importantes, celui-ci gardant, en effet, un certain intérêt à entretenir le bien, dans la mesure où il est appelé à recouvrer la pleine propriété, une fois l’usufruit terminé, celui-ci étant généralement viager, pour une personne physique, et de trente ans, pour une personne morale.

Particulièrement présent dans le domaine de l’immobilier, notamment dans la vente en viager et les donations, l’usufruit offre ainsi un certain nombre d’avantages au vendeur, ou au donateur, dans la mesure où celui-ci permet de se séparer de la propriété du bien immobilier faisant l’objet de la transaction, tout en continuant à profiter de celui-ci et en préparant une succession dans les meilleures conditions possibles.

Pouvant faire l’objet d’une cession, l’usufruit reste toutefois lié à la personne à laquelle il a été concédé, son existence s’éteignant, en effet, au décès de cette dernière, seul le nu-propriétaire ayant alors acquis la pleine propriété pouvant, à nouveau, concéder l’usufruit à une autre personne dans les mêmes conditions que celles exposées précédemment, lui permettant ainsi, par exemple, de profiter des avantages proposés par le démembrement de son droit de propriété.

Définition(s) associée(s)